Charte
§ Introduction
Votre confidentialité est importante pour Rohl®
Nous avons rédigé charte de confidentialité (également appelé «Chartes») de manière simple et compréhensible afin de vous aider à comprendre qui nous sommes, quelles données personnelles nous collectons à votre sujet, pourquoi nous les collectons et ce que nous en faisons. Gardez à l'esprit que les données personnelles (également appelées «données» ou «vos données» dans le présent avis) désignent toute information ou ensemble d'informations à partir desquelles nous sommes en mesure, directement ou indirectement, de vous identifier personnellement, en particulier par référence à un identifiant, par exemple nom et prénom, adresse e-mail, numéro de téléphone, etc.
Merci de noter que , étant donné que Rohl® intervient à internationale, cet avis peut être remplacé ou complété afin de répondre aux exigences locales, ainsi que pour vous fournir des informations supplémentaires sur la façon dont nous traitons vos données par le biais de produits, services spécifiques, systèmes ou applications.
MERCI DE NOTER QUE LA SOCIÉTÉ ROHL® SE RÉSERVE LE DROIT DE MODIFIER LA PRÉSENTE CHARTE, D’EN SUPPRIMER, DE MODIFIER CERTAINES CLAUSES OU D’EN AJOUTER DE NOUVELLES. CES MODIFICATIONS PEUVENT S’EFFECTUER, A LA LIBRE DISCRÉTION DE LA SOCIÉTÉ ROHL® (I) SOIT PAR VOIE DE NOTIFICATION DANS L’APPLICATION ET/OU L’ESPACE UTILISATEUR, SOUS RÉSERVE D’EN AVOIR INFORME L’UTILISATEUR PRÉALABLEMENT DANS UN DÉLAI RAISONNABLE ; (II) SOIT APRES ACCEPTATION EXPRÈS DE L’UTILISATEUR DE LA VERSION MODIFIÉE DE LA CHARTE VIA UNE CASE A COCHER OU UN BOUTON A VALIDER, DANS L’APPLICATION OU L’ESPACE UTILISATEUR.
LA PRÉSENTE CHARTE DE CONFIDENTIALITE DE ROHL® S’INSCRIT DANS UNE DÉMARCHE DE TRANSPARENCE DE LA SOCIÉTÉ ROHL® À L’ÉGARD DE L’UTILISATEUR SUR SA MANIÈRE DE GÉRER SES DONNÉES PERSONNELLES.
Nous vous encourageons fortement à prendre le temps de lire cet avis dans son intégralité.
Si vous n'acceptez pas cet avis de confidentialité, veuillez ne pas nous fournir vos données.
§ Quand cet avis de confidentialité s'applique-t-il ?
Ces règles couvrent la façon dont nous collectons et utilisons vos données, par exemple
- Lorsque vous visitez ou utilisez nos sites Web, applications ou canaux de médias sociaux destinés aux consommateurs et aux clients ;
- Acheter et utiliser nos produits, services, systèmes ou applications;
- Vous abonner à nos newsletters;
- Nous fournir vos biens ou services;
- Contactez notre service client;
- Participer à nos événements d'affaires;
- ou lors de tout contact avec nous en votre qualité de consommateur, client commercial, partenaire, (sous-) fournisseur, entrepreneur ou autre personne ayant une relation commerciale avec nous.
§ Qui sommes nous ?
En tant que Rohl®, nous sommes une entreprise du marché de l’éclairage extérieur reconnue dans le développement, la fabrication de produits et systèmes d'éclairage publique.
Lorsque cet avis mentionne «nous» ou la «société», il fait référence au responsable du traitement de vos données en vertu du présent avis, à savoir ROHL® avec lequel vous aviez, avez ou aurez une relation commerciale et qui décide lesquelles de vos données sont collectées et comment elles sont utilisées par ROHL® SAS (Strasbourg B 678 502 444).
§ Collecte et réception des informations
D’après la loi Informatique, Fichiers et Libertés, « constitue une donnée à caractère personnel toute information relative à une personne physique identifiée ou qui peut être identifiée, directement ou indirectement, par référence à un numéro d’identification ou à un ou plusieurs éléments qui lui sont propres ».
En fonction de qui vous êtes (par exemple client, consommateur, fournisseur, partenaire commercial, etc.) et de la façon dont vous interagissez avec nous (par exemple en ligne, hors ligne, par téléphone, etc.), nous pouvons traiter différentes données vous concernant. Nous pouvons collecter vos données, par exemple, lorsque vous visitez ou utilisez nos sites Web, applications ou canaux de médias sociaux destinés aux consommateurs et aux clients, achetez et utilisez nos produits, services, systèmes ou applications, abonnez-vous à nos newsletters, téléchargez une mise à jour logicielle, fournissez-nous vos biens ou services, contactez notre service client, rejoignez nos événements commerciaux, participez à nos concours, promotions et enquêtes ou interagissez avec nous.
Vous trouverez ci-dessous un aperçu des catégories de données que nous pouvons collecter :
Informations que vous nous fournissez directement
| Catégorie de données | Exemples |
|---|---|
| Données d'identification personnelles | Nom, prénom, titre, date de naissance |
| Coordonnées | Courriel, numéro de téléphone, adresse, pays |
| Informations de connexion au compte | Identifiants, mot de passe ou autres codes de sécurité |
| Images et / ou vidéos à partir desquelles vous pouvez être identifié | Photos téléchargées dans les comptes Rohl® ou fournies autrement |
| Toute autre information que vous décidez de partager volontairement avec Rohl® | Commentaires, opinions, avis, fichiers téléchargés, intérêts, informations fournies pour notre processus de diligence raisonnable |
Enfin, si vous visitez nos locaux, pour des raisons de sécurité, nous pouvons également enregistrer vos données par vidéo ou tout autre système ou appareil de surveillance électronique, numérique ou sans fil.
Informations que nous collectons automatiquement
Lorsque vous visitez ou utilisez nos sites Web ou applications, vous abonnez à nos newsletters ou interagissez avec nous via nos canaux numériques, en plus des informations que vous nous fournissez directement, nous pouvons collecter des informations qui nous sont envoyées par votre ordinateur, votre téléphone mobile ou autre dispositif d'accès. Par exemple, nous pouvons collecter :
| Catégories de données | Exemples |
|---|---|
| Informations sur l'appareil | Modèle matériel, numéro IMEI et autres identifiants d'appareil uniques, adresse MAC, adresse IP, version du système d'exploitation et paramètres de l'appareil que vous utilisez pour accéder aux services |
| Informations sur le journal | Heure et durée de votre utilisation de notre chaîne ou produit numérique |
| Information de Lieu | Votre position réelle (dérivée de votre adresse IP ou d'autres technologies basées sur la localisation), qui peut être collectée lorsque vous activez des produits ou des fonctionnalités basés sur la localisation, par exemple via nos applications |
| Autres informations sur votre utilisation de nos canaux ou produits numériques | Applications que vous utilisez ou sites Web que vous visitez, liens sur lesquels vous cliquez dans notre e-mail publicitaire, données de capteurs de mouvement ou autre éléments de permettant la remontés d’information |
Informations que nous pouvons collecter auprès d'autres sources
Dans la mesure permise par la loi applicable, en plus de nos sites Web, applications et autres canaux numériques, nous pouvons également obtenir des informations vous concernant à partir d'autres sources, telles que des bases de données publiques, des partenaires marketing communs, des plateformes de médias sociaux et d'autres tiers. Par exemple, selon vos paramètres de réseaux sociaux, si vous choisissez de connecter votre compte de réseaux sociaux à votre compte Rohl®, certaines données de votre compte de réseaux sociaux seront partagées avec nous, ce qui peut inclure des données qui font partie de votre profil.
§ Comment utilisons nous vos données ?
Nous pouvons utiliser vos données pour différentes raisons légitimes et à des fins commerciales.
Vous trouverez ci-dessous un aperçu des finalités pour lesquelles nous pouvons traiter vos données :
| Objectifs | Exemples |
|---|---|
| Évaluation et (re) sélection des clients, fournisseurs et / ou partenaires commerciaux (potentiels) | Effectuer des études sectorielles |
| Conclusion et exécution des accords | Ventes, facturation, expédition de produits ou services, enregistrement sur des applications mobiles ou des sites Web, garantie, communications de service, gestion de compte |
| Assistance (à votre demande) | Fournir une assistance via des canaux de communication, tels que le support client ou le centre de contact |
| Marketing direct | Promouvoir le contact avec les consommateurs et / ou les clients commerciaux (uniquement dans certains pays), le marketing par e-mail, les études de marché, la personnalisation de votre expérience en présentant des produits et des offres adaptés à vos besoins (comme sur nos sites, applications ou dans d'autres communications) |
| Sécurité et protection de nos intérêts | Déployer et maintenir des mesures de sécurité techniques et organisationnelles, effectuer des audits et des enquêtes internes, effectuer des évaluations pour vérifier les conflits d'intérêts |
| Respect des obligations légales | Divulgation de données aux institutions gouvernementales ou aux autorités de contrôle, selon le cas, dans tous les pays où nous opérons, telles que les déductions fiscales et les assurances nationales, la tenue des registres et les obligations de déclaration, la réalisation d'audits de conformité, la conformité aux inspections gouvernementales et d'autres demandes du gouvernement ou d'autres autorités publiques , répondre aux procédures judiciaires telles que les assignations à comparaître, faire valoir les droits et recours légaux et gérer toutes les plaintes ou réclamations internes |
Si nous vous demandons de nous fournir vos données, mais que vous avez choisi de ne pas le faire, dans certains cas, nous ne serons pas en mesure de vous fournir toutes les fonctionnalités de nos produits, services, systèmes ou applications. De plus, il se peut que nous ne puissions pas répondre aux demandes que vous pourriez avoir.
Pour envoyer des courriels et d'autres communications
Rohl® peut vous envoyer des communications promotionnelles régulières sur leurs produits, services, événements et promotions.
Ces communications promotionnelles peuvent utiliser la marque «ROHL®» et «SmartDrive», peuvent vous être envoyées via différents canaux tels que: e-mail, téléphone, SMS, mailings postaux, réseaux sociaux de tiers les réseaux. Afin de vous offrir la meilleure expérience personnalisée, ces communications peuvent parfois être adaptées à vos préférences (par exemple, comme vous nous les indiquez, comme nous l'avons pu déduire de vos visites sur le site Web, ou en fonction des liens sur lesquels vous cliquez dans notre courriels).
Lorsque la loi applicable l'exige, nous vous demanderons votre consentement avant de commencer les activités ci-dessus.
De plus, nous vous donnerons la possibilité de retirer votre consentement (opt-out) à tout moment.
En particulier, vous pouvez toujours refuser de recevoir des e-mails liés au marketing en suivant les instructions de désabonnement fournies dans chaque e-mail. Si vous pouvez vous connecter à un compte Rohl®, vous pourriez avoir la possibilité de modifier vos préférences de communication dans la section appropriée de notre site Web ou de notre application. Vous pouvez toujours nous contacter (vous trouverez les coordonnées dans la section ci-dessous «quels sont vos choix?») Pour refuser de recevoir des communications liées au marketing.
Veuillez noter que même si vous refusez de recevoir des communications marketing, vous pouvez toujours recevoir des communications administratives de notre part, telles que des mises à jour techniques de nos produits, des confirmations de commande, des notifications sur les activités de votre compte et d'autres avis importants.
§ Sur quelle base juridique utilisons-nous vos données ?
Afin de pouvoir traiter vos données, nous pouvons nous appuyer sur différentes bases juridiques, notamment :
- Votre consentement (uniquement lorsque la loi l'exige ou le permet). Si nous nous appuyons sur votre consentement comme base juridique pour le traitement de vos données, vous pouvez retirer votre consentement à tout moment ;
- La nécessité d'établir une relation contractuelle avec vous et d'exécuter nos obligations en vertu d'un contrat ;
- La nécessité pour nous de respecter les obligations légales et d'établir, d'exercer ou de nous défendre contre des réclamations légales;
- La nécessité de poursuivre nos intérêts légitimes, notamment:
- Pour garantir la sécurité de nos réseaux et informations
- Administrer et généralement mener des affaires au sein de la société
- Pour prévenir ou enquêter sur les violations présumées ou réelles de la loi, les violations d'un contrat de client commercial ou la non-conformité aux principes commerciaux généraux Rohl® ou à d'autres politiques Rohl®;
- La nécessité de répondre à vos demandes;
- La nécessité de protéger les intérêts vitaux de toute personne;
- Toute autre base légale autorisée de toute façon par les lois locales.
Partage et divulgation des informations
Nous ne partageons aucune de vos données, sauf dans les cas limités décrits ici.
Si cela est nécessaire pour la réalisation des objectifs décrits dans le présent avis, nous pouvons divulguer vos données aux entités suivantes:
- Affiliés Rohl® : en raison de notre structure de commercialisation, vos données peuvent être partagées avec certains affiliés Rohl®. L'accès à vos données au sein de Rohl® sera accordé en fonction des besoins;
- Prestataires de services: comme de nombreuses entreprises, nous pouvons sous-traiter certaines activités de traitement de données à des prestataires de services tiers de confiance pour exécuter des fonctions et nous fournir des services, tels que des prestataires de services ICT, des prestataires de conseil, des prestataires de transport;
- Partenaires commerciaux: nous pouvons partager vos données avec des partenaires commerciaux de confiance afin qu'ils puissent vous fournir les services que vous demandez;
- Autorités publiques et gouvernementales: lorsque la loi l'exige ou lorsque cela est nécessaire pour protéger nos droits, nous pouvons partager vos données avec des entités qui réglementent ou ont compétence sur Rohl®.
- Conseillers professionnels et autres: nous pouvons partager vos données avec d'autres parties, y compris des conseillers professionnels, tels que des banques, des compagnies d'assurance, des auditeurs, des avocats, des comptables, d'autres conseillers professionnels.
- Autres parties dans le cadre de transactions d'entreprise: nous pouvons également, de temps à autre, partager vos données dans le cadre de transactions d'entreprise, comme lors de la vente d'une entreprise ou d'une partie d'une entreprise à une autre entreprise, ou de toute réorganisation, fusion, coentreprise ou autre cession de nos activités, actifs ou actions (y compris dans le cadre d'une faillite ou d'une procédure similaire).
Quand transférons-nous vos données à l’ètranger ?
En raison de notre nature internationnale, les données que vous nous fournissez peuvent être transférées ou consultées par des affiliés Rohl® et des tiers de confiance de nombreux pays à travers le monde. En conséquence, vos données peuvent être traitées en dehors du pays où vous vivez, si cela est nécessaire pour la réalisation des finalités décrites dans le présent avis.
Si vous êtes situé dans un pays membre de l'Espace économique européen, nous pouvons transférer vos données vers des pays situés en dehors de l'Espace économique européen. Certains de ces pays sont reconnus par la Commission européenne comme offrant un niveau de protection adéquat. Aucun transfert de données de l'Espace économique européen vers d'autres pays qui ne sont pas reconnus par la Commission européenne sera effectués.
Combien de temps conservons-nous vos données ?
Nous conservons vos données pendant la période nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles ont été collectées (pour plus de détails sur ces finalités, voir la section ci-dessus «Comment utilisons-nous vos données?»). Veuillez garder à l'esprit que dans certains cas, une période de conservation plus longue peut être requise ou autorisée par la loi. Les critères utilisés pour déterminer nos périodes de conservation sont les suivants :
- Combien de temps les données sont-elles nécessaires pour vous fournir nos produits ou services ou pour exploiter notre entreprise ?
- Avez-vous un compte chez nous? Dans ce cas, nous conserverons vos données pendant que votre compte est actif ou aussi longtemps que nécessaire pour vous fournir les services.
- Sommes-nous soumis à une obligation légale, contractuelle ou similaire de conserver vos données ? Les exemples peuvent inclure des lois obligatoires sur la conservation des données dans la juridiction applicable, des ordonnances gouvernementales pour préserver les données pertinentes pour une enquête ou des données qui doivent être conservées à des fins de litige.
- Les données de compte sont supprimées dans les meilleurs délais 30 jours à compter de la demande de suppression du compte.
Commenr sécurions-nous vos données ?
En tant que responsable de traitement, nous prendrons les mesures appropriées qui sont conformes aux lois et réglementations applicables en matière de protection des données et de sécurité des données, notamment en exigeant de nos prestataires de services qu'ils utilisent des mesures appropriées pour protéger la confidentialité et la sécurité de vos données. En fonction de l'état de l'art, des coûts de mise en œuvre et de la nature des données à protéger, nous mettons en place des mesures techniques et organisationnelles pour prévenir les risques tels que destruction, perte, altération, divulgation non autorisée ou accès à votre Les données.
Quelles sont vos responsabilités ?
Nous vous rappelons qu'il est de votre responsabilité de vous assurer, selon vos capacités de votre connaissance, que les données que vous nous fournissez sont exactes, complètes et à jour. En outre, si vous partagez avec nous des données d'autres personnes, il est de votre responsabilité de collecter ces données conformément aux exigences légales locales. Par exemple, vous devez informer ces autres personnes, dont vous nous fournissez les données, du contenu de cet Avis et obtenir leur consentement.
Vos droits
Notre objectif est de vous donner accès à vos données. Habituellement, vous pouvez contrôler de manière autonome vos données (par exemple en vous connectant à votre compte) et les mettre à jour, les modifier ou, si cela est légalement possible, les supprimer. Dans ce cas, nous vous encourageons fortement à prendre le contrôle de vos données.
Vous pouvez toujours nous contacter si vous le souhaitez :
- Examiner, modifier ou supprimer les données que vous nous avez fournies (dans la mesure où Rohl® n’a pas l’obligation réglementaire de conserver ces données) ;
- S’opposer à certaines opérations de traitement des données (par exemple, se retirer des communications marketing);
- Recevoir une copie de vos données (dans un format commun lisible par machine, dans la mesure où cela est requis par la loi applicable);
- Posez-nous toute autre question relative à la protection de vos données par Rohl®
Les coordonnées de notre bureau sont:
ROHL SAS – 1 rue de Bruxelles – 67150 ERSTEIN - FRANCE
Nous ferons de notre mieux pour répondre à votre demande à temps et gratuitement, sauf si cela nécessiterait un effort disproportionné. Dans certains cas, nous pouvons vous demander de vérifier votre identité avant de pouvoir donner suite à votre demande.
§ Collectons-nous des données provenant d'enfants ?
Nous ne collectons pas intentionnellement d'informations auprès d'enfants de moins de 16 ans.
Note spéciale aux enfants de moins de 16 ans : si vous avez moins de 16 ans, nous vous conseillons de parler et d'obtenir le consentement de vos parents ou tuteurs avant de partager vos données avec nous;
Note spéciale aux parents d'enfants de moins de 16 ans : nous vous recommandons de vérifier et de surveiller l'utilisation par nos enfants de nos produits, systèmes, services, applications (y compris les sites Web et autres canauxnumériques) afin de vous assurer que votre enfant ne partager des données personnelles avec nous sans demander votre permission.
§ Quand y aura-t-il des mises à jour de cet avis de confidentialité ?
Cet avis de confidentialité peut changer de temps à autre.
La version la plus récente de cet avis régira notre utilisation de vos données et peut être consultée sur le site Web de ROHL®.